Mentions légales

Dernière mise à jour : 1er septembre 2026

Situation juridique : Pelous Productions est une société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) en cours de constitution et d’immatriculation. Les numéros d’identification et d’immatriculation seront ajoutés sur cette page dès leur attribution.

1. Éditeur du site

Le site pelous.productions est édité dans le cadre du projet Pelous Productions, future société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), représentée par son fondateur et futur président, Bertrand Martinez-Aussel.

Adresse de domiciliation :
494 rue Léon Blum
34000 Montpellier
France

  • SIREN / SIRET : en cours d’attribution
  • Immatriculation au RCS / RNE : en cours
  • Numéro de TVA intracommunautaire : en cours d’attribution, si applicable
  • Adresse électronique : contact@pelous.productions
  • Téléphone : (+33) 04 11 93 97 78

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication est Bertrand Martinez-Aussel, fondateur et futur président de Pelous Productions.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Courriel : compliance@hostinger.com
Assistance : www.hostinger.fr/contact

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, photographies, films, graphismes, logos, éléments sonores, marques et autres contenus présents sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à Pelous Productions ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

5. Responsabilité

Pelous Productions s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’exhaustivité ou à l’absence d’erreur. Pelous Productions ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une interruption, d’un dysfonctionnement, d’une incompatibilité ou de l’utilisation des informations et liens proposés sur le site, sous réserve des dispositions légales impératives.

6. Données personnelles

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8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les règles légales de compétence territoriale s’appliquent.